L'assainissement non collectif touche plus de 5 millions de logements en France, essentiellement des logements individuels situés en zones d'habitat dispersé. Ce mode d'épuration des eaux usées est ...

[ASSAINISSEMENT AVANT VENTE] Avant de vendre une maison, le vendeur doit remplir des obligations en matière d'assainissement des eaux usées. Que faut-il faire et quelles sont les responsabilités du ...

Station pour le traitement des effluents domestiques des habitations jusqu'à 8 E.h (équivalent habitant) se trouvant dans une configuration ne permettant pas la réalisation de la filière classique.

L'Association des riverains des Grèves d'Hillion (Arghil) dénonce, dans un communiqué, la solution d'assainissement individuel préconisée par Saint-Brieuc Agglomération. Selon elle, l'étude de ...

« J'ai mis en vente ma maison et j'apprends que le diagnostic assainissement n'est pas conforme. Que dois-je faire ? » La réponse de Laurent Lamielle, juriste chez PAP. « Cette question se pose plus ...

l'essentiel Le dernier conseil communautaire de la communauté des communes Castelnaudary Lauragais Audois s’est tenu le 12 décembre dernier. Plusieurs thématiques ont été abordées, dont les ...